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Pertinence:100%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
e a lancé l’élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal par délibération du 25 octobre 2018. Cette délibération définit notamment les objectifs poursuivis ainsi que les modalités de gouvernance [...] ci-dessous). Etape 1 (2018) : le lancement Télécharger la délibération de lancement du RLPi PDF 141,1 Ko Télécharger l'exposé des motifs de la délibération PDF 927,9 Ko [...] arrêtés de limites d'agglomération, le rapport de présentation, les documents de concertation et délibérations, ainsi que l'enquête publique sont en consultation dans le dossier complet Règlement Local de
24/09/2024 20:54
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Pertinence:49%Projet : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
Parthenay-Gâtine a lancé l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal par délibération du 25 octobre 2018. Cette délibération définit notamment les objectifs poursuivis ainsi que les modalités de gouvernance [...] Documents à consulter Etape 1 (2018) : le lancement Délibération de lancement du PLUi de Parthenay-Gâtine du 25 octobre 2018 PDF 257,0 Ko Délibération de lancement du Programme Local de l’Habitat du 25 [...] politique (PADD) Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables Février 2022 PDF 2,7 Mo La délibération actant le débat sur les orientations du PADD PDF 239,7 Ko Voir les panneaux de l'exposition itinérante
24/09/2024 20:54
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Pertinence:44%Cirque sans animaux sauvages : Parthenay s'engage
sauvages par les cirques qui s'installent sur le territoire de Parthenay. Sommaire : Contacts Quelle délibération les élus ont-ils pris ? Pourquoi ? Les cirques d'animaux sauvages sont-ils interdits à Parthenay [...] Châtillon-sur-Thouet 05 49 94 90 08 Itinéraire Illustration. Un chameau dans un cirque Quelle délibération les élus ont-ils pris ? Lors du conseil municipal du 17 mai 2021, les élus de Parthenay ont voté
24/09/2024 20:54
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Pertinence:41%Je veux déclarer la taxe de séjour
paiement, de percevoir la taxe à la source A consulter Tarifs de la taxe de séjour : tarifs 2024 Délibération du conseil communautaire : tarifs 2024 Mode d'emploi de la taxe de séjour (mis à jour en 2022)
24/09/2024 20:54
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Pertinence:32%Accessibilité
des missions de la commission communale à la commission intercommunale via une convention. Par délibération du 22 octobre 2020, le conseil communautaire de la Communauté de Communes de Parthenay-Gâtine [...] lité, conformément à l’article L. 2143-3 du code général des collectivités territoriales. Par délibération du 23 novembre 2020, le conseil municipal de Parthenay a voté le transfert de la compétence communale
24/09/2024 20:54
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Pertinence:24%Collecte des déchets et calendriers
déposer mes verres ? (containers) Où déposer des piles ? Règlement Règlement de collecte modifié par délibération du Conseil de la communauté de communes de Parthenay-Gâtine du 21 octobre 2021 PDF 1,7 Mo
01/10/2024 18:45