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• La maintenance technique est assurée par la communauté de communes Parthenay-Gâtine et Stratis. 
• La mise à jour des contenus est assurée par la Ville de Parthenay.

Loi applicable et attribution de juridiction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi française et l'utilisateur, par son acceptation des présentes, donne irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises.

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Sauf mention contraire, les contenus présents sur le site sont la propriété exclusive de la Ville de Parthenay, ou de la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine, pour les contenus de compétence communautaire. En vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est en principe conditionnée à l’accord de la Ville de Parthenay, ou de la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine, pour les contenus de compétence communautaire.

La réutilisation non commerciale est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.

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Crédits

• Conception et réalisation :  Stratis
• Textes, fichiers audio, photographies et vidéos : Ville de Parthenay (sauf mention contraire)

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