Résultats 1 à 1 sur 1 au total
Pages
Pertinence:100%Monuments historiques
être sujette à discussion. Pour y répondre, la loi n°2016-925 relative à la Liberté de la Création, à l’Architecture et au Patrimoine (LCAP) du 07/07/2016 a pour objectif de remplacer les périmètres de 500
27/05/2024 17:59