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Pertinence:24%Collecte des déchets et calendriers
déposer mes verres ? (containers) Où déposer des piles ? Règlement Règlement de collecte modifié par délibération du Conseil de la communauté de communes de Parthenay-Gâtine du 21 octobre 2021 PDF 1,7 Mo
01/10/2024 18:45
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Pertinence:100%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
e a lancé l’élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal par délibération du 25 octobre 2018. Cette délibération définit notamment les objectifs poursuivis ainsi que les modalités de gouvernance [...] ci-dessous). Etape 1 (2018) : le lancement Télécharger la délibération de lancement du RLPi PDF 141,1 Ko Télécharger l'exposé des motifs de la délibération PDF 927,9 Ko [...] arrêtés de limites d'agglomération, le rapport de présentation, les documents de concertation et délibérations, ainsi que l'enquête publique sont en consultation dans le dossier complet Règlement Local de
24/09/2024 20:54
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Pertinence:32%Accessibilité
des missions de la commission communale à la commission intercommunale via une convention. Par délibération du 22 octobre 2020, le conseil communautaire de la Communauté de Communes de Parthenay-Gâtine [...] lité, conformément à l’article L. 2143-3 du code général des collectivités territoriales. Par délibération du 23 novembre 2020, le conseil municipal de Parthenay a voté le transfert de la compétence communale
24/09/2024 20:54
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Pertinence:11%Histoire du marché couvert
Monuments historiques, 1988. Archives départementales des Deux-Sèvres, 2 O 1756 Archives municipales, délibérations du conseil municipal Archives municipales de Parthenay : 1 M 12 ; 17 W 14 ; 150 W 23-26 ; 193
24/09/2024 20:54
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Pertinence:38%DevineTonMusée : rostre
Perochon de Parthenay : 50 vertébrés, mammifères et oiseaux naturalisés et 3 boîtes à insectes, par délibération du conseil municipal. Les oiseaux sont naturalisés (et non empaillés !). Le nom de ceux qui font
24/09/2024 20:54
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Pertinence:48%Consulter les archives municipales
documents antérieurs à la Révolution, à l'exception des registres paroissiaux et des registres des délibérations du conseil municipal. Le plus ancien de nos documents est le reçu d’une somme en dot et promesse [...] bureau de charité Les archives hospitalières : Ce fonds a été inventorié, avec notamment les délibérations du bureau de charité (XVIIIe siècle) et un registre de placement des enfants trouvés. Consultez [...] accompagnés d’une lettre officielle d’intention de don adressée au maire. Ils seront acceptés par délibération du conseil municipal. Peut-on prêter un document aux archives ? Vous pouvez aussi prêter des documents
24/09/2024 20:54
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Pertinence:32%Accessibilité
des missions de la commission communale à la commission intercommunale via une convention. Par délibération du 22 octobre 2020, le conseil communautaire de la Communauté de Communes de Parthenay-Gâtine [...] lité, conformément à l’article L. 2143-3 du code général des collectivités territoriales. Par délibération du 23 novembre 2020, le conseil municipal de Parthenay a voté le transfert de la compétence communale
24/09/2024 20:54
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Pertinence:66%Archives
Liste des délibérations du 2 octobre 2023 PDF 771,6 Ko Liste des délibérations du 11 septembre 2023 PDF 278,7 Ko Liste des délibérations du 3 juillet 2023 PDF 332,4 Ko Liste des délibérations du 5 juin [...] juin 2023 PDF 415,4 Ko Liste des délibérations du 2 mai 2023 PDF 652,7 Ko Procès-verbal du 3 avril 2023 PDF 611,2 Ko Procès verbal du 6 mars 2023 PDF 1,4 Mo Procès verbal du 6 février 2023 PDF 1,3 Mo Procès
24/09/2024 20:54
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Pertinence:49%Projet : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
Parthenay-Gâtine a lancé l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal par délibération du 25 octobre 2018. Cette délibération définit notamment les objectifs poursuivis ainsi que les modalités de gouvernance [...] Documents à consulter Etape 1 (2018) : le lancement Délibération de lancement du PLUi de Parthenay-Gâtine du 25 octobre 2018 PDF 257,0 Ko Délibération de lancement du Programme Local de l’Habitat du 25 [...] politique (PADD) Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables Février 2022 PDF 2,7 Mo La délibération actant le débat sur les orientations du PADD PDF 239,7 Ko Voir les panneaux de l'exposition itinérante
24/09/2024 20:54
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Pertinence:44%Cirque sans animaux sauvages : Parthenay s'engage
sauvages par les cirques qui s'installent sur le territoire de Parthenay. Sommaire : Contacts Quelle délibération les élus ont-ils pris ? Pourquoi ? Les cirques d'animaux sauvages sont-ils interdits à Parthenay [...] Châtillon-sur-Thouet 05 49 94 90 08 Itinéraire Illustration. Un chameau dans un cirque Quelle délibération les élus ont-ils pris ? Lors du conseil municipal du 17 mai 2021, les élus de Parthenay ont voté
24/09/2024 20:54
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Pertinence:41%Je veux déclarer la taxe de séjour
paiement, de percevoir la taxe à la source A consulter Tarifs de la taxe de séjour : tarifs 2024 Délibération du conseil communautaire : tarifs 2024 Mode d'emploi de la taxe de séjour (mis à jour en 2022)
24/09/2024 20:54
Publications
Pertinence:21%aubigny : délibérations du conseil municipal du 23-01-2023
31/01/2023 18:23